HisGIS - Gebruikersbijdragen [nl]

ID (editor)

2021-12-05T13:23:52Z

Nienke: kopje multipolygonen

== De iD editor voor OpenStreetMap-gegevens van HisGIS ==

De iD-web-editor is een website waar percelen kunnen getekend worden voor HisGIS.

U vindt dit teken-platform op https://0.osm.hisgis.nl/ waar u zich rechtsboven kunt [https://0.osm.hisgis.nl/user/new registreren] als nieuwe gebruiker. Neem daarna contact op met ons team op <code>teamgeo@di.huc.knaw.nl</code>, dan activeren wij uw account, en kun u van start met tekenen.

==Meervoudige percelen, multipolygonen en relaties==
Veel percelen bestaan uit 1 enkel vlakje, maar soms is het ingewikkelder. Bijvoorbeeld omdat een perceel als een eiland in het water ligt, of omdat er een ander perceel middenin ligt. In dat geval is het nodig om een multipolygoon te tekenen. Conceptueel is dit uitgelegd in een blogpost [https://geo.di.huc.knaw.nl/geometrie/ op de HisGIS-geoblog].

In iD teken je zo'n multipolygon door het toevoegen van een relatie tussen de ways die de verschillende vlakken beschrijven. Hier zijn twee informatiepagina's over:
* Een eerste pagina met een stap-voor-stap handleiding voor het [[Aanmaken van relaties in iD|aanmaken van relaties in iD]];
* Een tweede pagina die voor een aantal voorbeelden uitlegt met welke way's (vlakjes) en relaties die situatie getekend kan worden en hoe de tags op die way's en relaties dan moeten: [[Voorbeelden van multipolygonen|voorbeelden van multipolygonen]].

== Sneltoetsen ==

=== Weergave ===
* {{key press|w}}&ensp; schakel de '''w'''ireframe-weergave in, waarin je enkel nog de lijnen van de percelen ziet, en niet de vlakken. Dat is handig als je enkel de achtergrondkaart wil zien.
* {{key press|g}}&ensp; markeer de nog niet opgeladen wijzigingen in het kaartvenster.

=== Tekenen ===
* {{key press|1}}&ensp; teken een punt (node)
* {{key press|2}}&ensp; teken een lijn (way)
* {{key press|3}}&ensp; teken een vlak (area); in technische zin is dat een way met hetzelfde begin- en eindpunt.

=== Selectie ===
* {{key press|ctrl|↑}}&ensp; selecteer de ouder
* {{key press|ctrl|↓}}&ensp; selecteer de kinderen

=== Operaties (bewerkingen) ===
* {{key press|a}}&ensp; '''a'''aanvullen: vervolg een lijn op het geselecteerde punt
* {{key press|c}}&ensp; '''c'''ombineren: voeg de geselecteerde objecten samen
* {{key press|d}}&ensp; '''disconnect''': Maak geselecteerde objecten los
* {{key press|e}}&ensp; '''e'''xtraheer een punt uit een object
* {{key press|x}}&ensp; splits objecten bij de geselecteerde punten
* {{key press|q}}&ensp; maak de geselecteerde hoeken haaks
* {{key press|s}}&ensp; maak de geselecteerde objecten recht
* {{key press|o}}&ensp; maak de lijn rond

=== Opmerkingen ===
* {{key press|n}}&ensp; voeg een opmerking toe, en klik op de kaart om aan te geven waar de opmerking moet komen.

Décret Impérial 21 Oktober 1811

2021-10-14T12:25:21Z

Nienke: GoogleBooks als bron toegevoegd

Onderdeel van [[Groote Wegen]]
----
'''DÉCRET IMPÉRIAL relatif à la classification des routes et des pèages qui s'y perçoivent, et à d'autres objets de cette nature.'''

Au palais impérial d'Amsterdam, le 21 octobre 1811.
NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi D’Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, &c. &c. &c.
Sur le rapport de notre ministre de l’intérieur; Nous Avons Décrété et Décrétons ce qui suit:

== Section I: de la classification des routes et des péages qui s'y perçoivent==
# La route d'Amsterdam à Anvers par Utrecht et Gorcum, la route d'Amsterdam à Anvers par Haarlem, Leide, La Haye, Rotterdam et Dordrecht, celle d'Amsterdam au Helder, sont déclarées routes impériales.
# Les péages établis sur ces routes appartenant à des villes ou à des particuliers sont maintenus jusques au moment où, par l 'expiration de leurs titres, ils feront retour au domaine de l'état. Toutefois les communes ou particuliers propriétaires de péages devront. avant le 1.er janvier prochain, justifer de leurs titres de concession ou de propriété par devant le préfet du département, qui les transmettra avec son avis à notre directeur-général des ponts-et-chaussées, pour être par nous statué sur le rapport de notre ministre l'intérieur ce qui'il appartiendra.
# L'etntretien des routes impériales sur lesquelles il se perçoit des péages appartenent aux villes on aux particuliers qui auront justifié de leurs titres, se fera comme par le passé, aux frais desdits particuliers et desdites villes, sous la surveillance des ingénieurs des ponts-et-chaussées, qui rédigeront toutes les places, devis et détails estimatifs des travaux.
# Les péages appartenant à l'état sont supprimés. Il sera pourvu à l'entretien des parties de route auxquelles il n'est pas pourvu par des péages particuliers, au moyen d'allocations annuelles dans le budget des ponts-et-chaussées de l'Empire.
# Toutes les autres routes et chemins de la Hollande sont déclarés départementaux et communaux.
# Les péages établis sur les routes et chemins non-classés, sont également maintenus, suaf aux propriétaires à justifier de leurs titres comme pour les routes classées, d'ici au e.er janvier procain.

== Section II: Des canaux, ponts, écluses et droite qui s'y perçoivent==
#<li value=7> Les canaus, leurs francs-bords, les ponts, les écluses, continuerint d'être entretenus comme par le passé.
# Les droits établis sur les cacaux, aux passages des ponts et des écluses, au profit de l'état, des communes ou des particuliers, sont maintenus avec leurs charges et leur destination spéciale.
# D'ici au 1.er janvier prochain, les propriétaires justifieront de leurs titres par devant chaque préfet, qui les transmettra à notre directeur-général des ponts et chaussées, avec le tableau complet des droits de cette espèce qui se perçoivent dans le département, et le montant des produits qui en résultent.
# A l'avenir, aucun droit ne pourra être établi sur les routes, canaux, ponts écluses, passages-d'eau ou de terre de toute espèce dans les départemens de la Hollande, sans un décret spécial émaué de nous.

== Section III: Des bacs et passages-d'eau.==
#<li value=11> Il n'est rien innové à la propriété des bacs, ponts-volants et passages-d'eau de toute espèce dans les départemens de la Hollande. Tous les propriétaires justiferontt de leur propriété auprès de conseiller-d'état directeur des ponts-et-chaussées, avant le 1.er janvier 1813, qui nous en fera son rapport.
# Les ingénieurs des ponts-et-chaussées surveilleront dans leurs tournées l'entretien des bacs, des ponts-volants, de leurs agrès et de leurs abords. Ils an feront leur rapport au maître-des-requêtes chargé du service des ponts-et-chaussées, qui veillera à ce que toutes les réparations et les traveaux nécessaires pour rendre les passages-d'eau sûrs et commodes en toute saison, soient exécutés chaque année aux frais des propriétaires desdits passages. D'ici au 1.er décembre prochain, les proproétaires des bacs et passages-d'eau sont tenus de remettre leurs titres et tarifs aus préfets de leurs départemens respectifs. Après la vérification, les tarifs devront être toujours afficés aux passages-d'eau, pur servir de règle constante à celui qui perçoit et à celui qui paie.

== section IV: Digues, polders.==
#<li value=13> La loi hollandaise du 31 janvier 1810, et le décret du 15 juin suivant relatif à l'entretien des digues et polders at à la formation des arrondissemens et des directions des polders, sont maintenus dans toutes leurs dispositions. Cependant il n'est rien dérogé par le présent article aux dispositions de notre décret du 11 junvier 1811, sur la proprieté des schorres, que nous avons rendu applicable à la Hollande.

== section V: Des ports.==
#<li value=14> Les ports maritimes continueront d'être entretenus comme par le passé. Les ports de Hellevoetsluis, de Medemblik et du Helder, sont déclarés ports spéciaux de guerre, et réunis à l'administration de la marine.

== section IV: Granse travaux.==
#<li value=15> Le projet général de la route d'Anvers à Amsterdam par Breda, Gorcum et .... sera mis sous nos yeux dans les conseils des ponts-etchaussées de décembre prochain, et les traveaux continueront d'être poussés avec activité, de manière à ce que la route soit terminée en 1812.
# Le projet de la continuation de la route d'Amsterdam en Allemagne sera mis sous nos yeux dans le plus court délai.
# Nos ministres de l'intérieur et des finances sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'excécution du présent décret.

Signé NAPOLÉON. 
Par l'Empereur: 
Le Ministre Secrétaire d'état, sigué Le Compe Daru.

Bron: <ref>https://books.google.nl/books?id=xlPiAAAAMAAJ&lpg=PA374&dq=Relatif%20%C3%A0%20la%20classification%20des%20routes%20et%20des%20p%C3%A9ages%20qui%20s%E2%80%99y%20per%C3%A7oivent%2C%20et%20%C3%A0%20d%E2%80%99autres%20objets%20de%20cette%20nature.&hl=nl&pg=PA374#v=onepage&q&f=false</ref>

Décret Impérial 21 Oktober 1811

2021-10-14T12:22:47Z

Nienke: invoer

Décret Impérial 21 Oktober 1811

2021-10-14T10:27:56Z

Nienke: invoer

Onderdeel van [[Groote Wegen]]
----
'''DÉCRET IMPÉRIAL relatif à la classification des routes et des pèages qui s'y perçoivent, et à d'autres objets de cette nature.'''

Au palais impérial d'Amsterdam, le 21 octobre 1811.
NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi D’Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, &c. &c. &c.
Sur le rapport de notre ministre de l’intérieur; Nous Avons Décrété et Décrétons ce qui suit:

== Section I: de la classification des routes et des péages qui s'y perçoivent==
# La route d'Amsterdam à Anvers par Utrecht et Gorcum, la route d'Amsterdam à Anvers par Haarlem, Leide, La Haye, Rotterdam et Dordrecht, celle d'Amsterdam au Helder, sont déclarées routes impériales.
# Les péages établis sur ces routes appartenant à des villes ou à des particuliers sont maintenus jusques au moment où, par l 'expiration de leurs titres, ils feront retour au domaine de l'état. Toutefois les communes ou particuliers propriétaires de péages devront. avant le 1.er janvier prochain, justifer de leurs titres de concession ou de propriété par devant le préfet du département, qui les transmettra avec son avis à notre directeur-général des ponts-et-chaussées, pour être par nous statué sur le rapport de notre ministre l'intérieur ce qui'il appartiendra.
# L'etntretien des routes impériales sur lesquelles il se perçoit des péages appartenent aux villes on aux particuliers qui auront justifié de leurs titres, se fera comme par le passé, aux frais desdits particuliers et desdites villes, sous la surveillance des ingénieurs des ponts-et-chaussées, qui rédigeront toutes les places, devis et détails estimatifs des travaux.
# Les péages appartenant à l'état sont supprimés. Il sera pourvu à l'entretien des parties de route auxquelles il n'est pas pourvu par des péages particuliers, au moyen d'allocations annuelles dans le budget des ponts-et-chaussées de l'Empire.
# Toutes les autres routes et chemins de la Hollande sont déclarés départementaux et communaux.
# Les péages établis sur les routes et chemins non-classés, sont également maintenus, suaf aux propriétaires à justifier de leurs titres comme pour les routes classées, d'ici au e.er janvier procain.

== Section II: Des canaux, ponts, écluses et droite qui s'y perçoivent==
#<li value=7> Les canaus, leurs francs-bords, les ponts, les écluses, continuerint d'être entretenus comme par le passé.
# Les droits établis sur les cacaux, aux passages des ponts et des écluses, au profit de l'état, des communes ou des particuliers, sont maintenus avec leurs charges et leur destination spéciale.
# D'ici au 1.er janvier prochain, les propriétaires justifieront de leurs titres par devant chaque préfet, qui les transmettra à notre directeur-général des ponts et chaussées, avec le tableau complet des droits de cette espèce qui se perçoivent dans le département, et le montant des produits qui en résultent.
# A l'avenir, aucun droit ne pourra être établi sur les routes, canaux, ponts écluses, passages-d'eau ou de terre de toute espèce dans les départemens de la Hollande, sans un décret spécial émaué de nous.

== Section III: Des bacs et passages-d'eau.==
#<li value=11> Il n'est rien innové à la propriété des bacs, ponts-volants et passages-d'eau de toute espèce dans les départemens de la Hollande. Tous les propriétaires justiferontt de leur propriété auprès de conseiller-d'état directeur des ponts-et-chaussées, avant le 1.er janvier 1813, qui nous en fera son rapport.
# Les ingénieurs des ponts-et-chaussées surveilleront dans leurs tournées l'entretien des bacs, des ponts-volants, de leurs agrès et de leurs abords. Ils an feront leur rapport au maître-des-requêtes chargé du service des ponts-et-chaussées, qui veillera à ce que toutes les réparations et les traveaux nécessaires pour rendre les passages-d'eau sûrs et commodes en toute saison, soient exécutés chaque année aux frais des propriétaires desdits passages.

D'ici au 1.er décembre prochain, les proproétaires des bacs et passages-d'eau sont tenus de remettre leurs titres et tarifs aus préfets de leurs départemens respectifs.

Après la vérification, les tarifs devront être toujours afficés aux passages-d'eau, pur servir de règle constante à celui qui perçoit et à celui qui paie.

== section IV: Digues, polders.==
#<li value=13>

== section V: Des ports.==
#<li value=14>

== section IV: Granse travaux.==
#<li value=15>

Décret Impérial 21 Oktober 1811

2021-10-14T10:19:45Z

Nienke: doorlopende nummering

2020-01-19T00:14:42Z

Nienke: Nieuwe pagina aangemaakt met 'Onderdeel van Groote Wegen Locatie NA: 2.01.13 - 380: dossier 31, folio 45 en verder --------------'

Onderdeel van [[Groote Wegen]]

Locatie NA: 2.01.13 - 380: dossier 31, folio 45 en verder

--------------

Groote Wegen

2020-01-19T00:13:18Z

Nienke: /* 2.01.13 - 380 */

Groote Wegen

2020-01-19T00:11:42Z

Nienke: /* 2.01.13 - 380 */

Groote Wegen

2020-01-19T00:05:38Z

Nienke: franse dossiers

Koninklijk Besluit 18 Mei 1820 N° 83

2019-12-11T20:55:32Z

Nienke: /* overwegingen */

Onderdeel van [[Groote Wegen]]
----

Wij Willem bij de gratie Gids, Koning der Nederlanden, Prins van Oranje Nassau, Groot Hertog van Luxemburg enz. enz. enz.

== overwegingen ==

* Op voordragt van Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat van den [[Rapport N° 2W|17 Mei 1820 N° 2 W]] omtrent de onder de Provincien des Rijks te repartitieeren Somme voor den dienst van 1820 tot onderhoud der groote wegen.
* Gezien Ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 9 April 1820 N° 133|9 April ll N 133]].
* Gezien Ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 20 april 1820 N° 5|20 dier maand N° 5]].
* Gelet op het advijs van den Raad van State van den [[Rapport N° 9|30 maart 1820 N° 9]] [kantlijn: bij [[Koninklijk Besluit 9 April 1820 N° 133|9 April 1820 N 133]]].

hebben besloten en besluiten;

== besluit ==

=== Art 1 ===

De voor den Jare 1820 tot onderhoud der Groote Wegen te impenderen Somme zal het montant van {{bedrag|531,870}} niet mogen te bovengaan.

=== Art 2 ===

Van de gemelde somme zal een montant van {{bedrag|54,870}} blijven gereserveerd om daar over zoodanig te beschikken, als wij zullen noodig oordeelen.

=== Art 3 ===

Het resterend montant van {{bedrag|477,000}} (onder afkorting van de somme van {{bedrag|100,000}} bij Ons Besluit van den 26 Maart ll n° 9 disponibel gesteld, en waarvan bereids eene provisionele repartitie heeft plaats gehad) zal onder de provincien worden verdeeld op den voet van het navolgende Tableau

belast met de uitvoering van het tegenwoordig Besluit waarvan een Afschrift zal worden gezonden aan Onzen Minister van Financien en aan de Algemeene Rekenkamer.

Gegeven 's Hage den 18 Meij 1829

Willem

Groote Wegen

2019-12-11T20:53:15Z

Nienke: /* Wetten, decreten, besluiten en tractaten */

Koninklijk Besluit 20 April 1820 N° 5

2019-12-11T20:52:25Z

Nienke: Nienke heeft pagina Koninklijk Besluit 20 April 1820 N° 5 hernoemd naar Koninklijk Besluit 20 april 1820 N° 5

#DOORVERWIJZING [[Koninklijk Besluit 20 april 1820 N° 5]]

Koninklijk Besluit 20 april 1820 N° 5

2019-12-11T20:52:25Z

Nienke: Nienke heeft pagina Koninklijk Besluit 20 April 1820 N° 5 hernoemd naar Koninklijk Besluit 20 april 1820 N° 5

Onderdeel van [[Groote Wegen]]
----

Koninklijk Besluit 18 Mei 1820 N° 83

2019-12-11T20:51:09Z

Nienke: /* overwegingen */

Onderdeel van [[Groote Wegen]]
----

Wij Willem bij de gratie Gids, Koning der Nederlanden, Prins van Oranje Nassau, Groot Hertog van Luxemburg enz. enz. enz.

== overwegingen ==

* Op voordragt van Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat van den [[Rapport N° 2W|17 Mei 1820 N° 2 W]] omtrent de onder de Provincien des Rijks te repartitieeren Somme voor den dienst van 1820 tot onderhoud der groote wegen.
* Gezien Ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 9 April 1820 N° 133|9 April ll N 133]].
* Gezien Ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 20 april 1820 N° 5|20 dier maand N° 5]].
* Gelet op het advijs van den Raad van State van den 30 maart 1820 N° 9 [kantlijn: bij 9 April 1829 N 133].

hebben besloten en besluiten;

== besluit ==

=== Art 1 ===

De voor den Jare 1820 tot onderhoud der Groote Wegen te impenderen Somme zal het montant van {{bedrag|531,870}} niet mogen te bovengaan.

=== Art 2 ===

Van de gemelde somme zal een montant van {{bedrag|54,870}} blijven gereserveerd om daar over zoodanig te beschikken, als wij zullen noodig oordeelen.

=== Art 3 ===

Het resterend montant van {{bedrag|477,000}} (onder afkorting van de somme van {{bedrag|100,000}} bij Ons Besluit van den 26 Maart ll n° 9 disponibel gesteld, en waarvan bereids eene provisionele repartitie heeft plaats gehad) zal onder de provincien worden verdeeld op den voet van het navolgende Tableau

belast met de uitvoering van het tegenwoordig Besluit waarvan een Afschrift zal worden gezonden aan Onzen Minister van Financien en aan de Algemeene Rekenkamer.

Gegeven 's Hage den 18 Meij 1829

Willem

Groote Wegen

2019-12-11T20:46:14Z

Nienke: /* Wetten, decreten, besluiten en tractaten */

Groote Wegen

2019-12-11T20:44:58Z

Nienke: /* Gescand, nog niet getranscribeerd */

Rapport N° 2W

2019-12-11T20:43:32Z

Nienke: Nieuwe pagina aangemaakt met 'onderdeel van Groote Wegen -----'

onderdeel van [[Groote Wegen]]
-----

Groote Wegen

2019-12-11T20:42:49Z

Nienke: /* Rapporten */

Koninklijk Besluit 18 Mei 1820 N° 83

2019-12-11T20:37:17Z

Nienke: /* overwegingen */

Onderdeel van [[Groote Wegen]]
----

Wij Willem bij de gratie Gids, Koning der Nederlanden, Prins van Oranje Nassau, Groot Hertog van Luxemburg enz. enz. enz.

== overwegingen ==

* Op voordragt van Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat van den 17 Mei 1820 N° 2 W omtrent de onder de Provincien des Rijks te repartitieeren Somme voor den dienst van 1820 tot onderhoud der groote wegen.
* Gezien Ons Besluit van den 9 April ll N 133.
* Gezien Ons Besluit van den 29 dier maand N° 5.
* Gelet op het advijs van den Raad van State van den 30 maart 1829 N° 9 [kantlijn: bij 9 April 1829 N 133].

hebben besloten en besluiten;

== besluit ==

=== Art 1 ===

De voor den Jare 1820 tot onderhoud der Groote Wegen te impenderen Somme zal het montant van {{bedrag|531,870}} niet mogen te bovengaan.

=== Art 2 ===

Van de gemelde somme zal een montant van {{bedrag|54,870}} blijven gereserveerd om daar over zoodanig te beschikken, als wij zullen noodig oordeelen.

=== Art 3 ===

Het resterend montant van {{bedrag|477,000}} (onder afkorting van de somme van {{bedrag|100,000}} bij Ons Besluit van den 26 Maart ll n° 9 disponibel gesteld, en waarvan bereids eene provisionele repartitie heeft plaats gehad) zal onder de provincien worden verdeeld op den voet van het navolgende Tableau

Koninklijk Besluit 10 Mei 1820 N° 3

2019-12-11T20:30:33Z

Nienke: /* Art 7 */

Onderdeel van [[Groote Wegen]]
----

== aanhef ==

Wij Willem bij de gratie Gods, Koning der Nederlanden, Prins van Oranje Nassau, Groot Hertog van Luxemburg enz. enz. enz.

== overwegingen ==

* Gezien ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 9 April 1820 N° 133|9 April ll N° 133]] houdende bepalingen omtrent de beheering en administratie der groote wegen des Rijks.
* Gezien ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 20 April 1820 N° 5|20 April ll N° 5]] waarbij algemeene Financiële verordeningen ter zake voorschreven zijn daargesteld.
* Gezien ons Besluit van [[Koninklijk Besluit 10 Mei 1820 N° 2|heden N° 2]] houdende vaststelling van onderscheidene Reglementaire en administrative bepalingen omtrent de beheering en administratie der Grootewegen.
* Gezien het rapport van Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat en van Financien van den [[Rapport N° 642|9 dezer ° 642]] [kantlijn: te vinden bij [[Koninklijk Besluit 10 Mei 1820 N° 2|N° 2]]] omtrent de wijze, waarop door de Provinciale Staten zal kunnen worden gedisponeerd over de aan dezelve tot onderhoud der groote wegen toetestane sommen.
* Gelet op het rapport van den Raad van State, van den [[Rapport N° 9|30 Maart ll N° 9]] [kantlijn: bij [[Koninklijk Besluit 9 April 1820 N° 133|9 April 1820 N° 133]]].

Hebben besloten en besluiten

== besluit ==

=== Art 1 ===

Door de Staten der Provincien zal geene bijzondere kas worden geformeerd van de aan dezelve toetestane sommen tot onderhoud der groote wegen. (Reglementaire bepalingen dd 11 December 1820 N° 1 Art: 24 )

=== Art 2 ===

De ter zake voorschreven te doene uitgaven worden in twee hoofdafdeelingen onderscheiden, als
# Tot betaling van aangenomen werken gedane leverantien, verschotten, tractementen en dergelijken
# Tot voldoening van daggelden van arbeiders en verdere uitgaven welke dadelijk moeten geschieden en geen uitstel kunnen lijden.

=== Art 3 ===

De betaling van de in het eerste lid van het voorgaande Artikel bedoelde kosten zal voorloopig geschieden op de navolgende wijze.
* De certificaten tot betaling van aangenomen werken, worden door de Hoofd of als zoodanig fungerende Ingenieurs, aan de Staten ingezonden, de bestekken van aanneming moeten aan dezelve zijn gehecht.
* De Rekeningen van gedane leverantien, declaratien van verschotten enz. worden door de Hoofd Ingenieuws of als zoodanig fungeerende Ingenieurs behoorlijk geexamineerd, gecertificeerd en aan de Staten ingeleverd.
* De lijsten tot betaling van tractementen van vaste bij den dienst der groote wegen geemployeerde personen, als brugwachters enz. worden door den Hoofd Ingenieur of als zoodanig fungerende Ingenieurs opgemaakt en aan de Staten ingediend.

Al de voormelde Stukken worden bij de Staten geexamineerd en geapprobeerd en op dezelve speciaal aangetekend de Artikels waaronder elk bijzonder object voorkomt bij de opgaven en begrootingen, bedoeld bij Art 1 en 2 van Ons Besluit van [[Koninklijk Besluit 10 Mei 1820 N° 2|heden N° 2]].

De Staten adresseren de gemelde stukken vergezeld van eene specifieke lijst aan Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat. De voornoemde Minister doet dezelve examineren, vergelijken, en in order bevindende, doet hij daarvoor aanvragen tot betaling aan Onzen Minister van Financien op den voet ten aanzien van de dispositie op speciale fondsen tot bepaalde einden geschikt, voorgeschreven bij Art. 24 van Ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 1 december 1819 N° 58|1 December 1819 N58]], en op de wijze bij het 13° en volgende Artikelen van het gemelde Besluit bepaald.

Zoo ras de ordonnantien van betaling bij Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat zullen te zijn te rug ontvangen, geeft hij daarvan kennis aan de Staten der belanghebbende Provincien; Zullende wijders de partiële ordonnantien aan de belanghebbenden worden uitgereikt en des collective ordonnantien vergezeld van specifieke lijsten, wegens leges gelden en contributien, welke van de belanghebbenden moeten worden ingehouden, door Onzen gemelden Minister worden geadresseerd aan den Hoofd betaalmeester voor de verschillende uitgaven om door dezen te worden toegezonden aan den Ontvanger Generaal op welk de ordonnancien zijn overgewezen.

=== Art 4 ===

De betaling van de in het 2e lid van Art 2 bedoelde kosten zal in de Provincien waar in dit geval van applicatie is geschieden door speciale comptabelen, aan welke te dien einde gelden ter goede rekening zullen worden toegestaan, op de navolgende wijze.

De Staten der Provincien doen aan den Minister voordragt tot benoeming van een comptabel persoon tot het ontvangen der gelden ter goederekening en het doen der uitbetalingen aan de belanghebbenden; als de Staten zulks noodig oordeelen zal door zoodanig comptabelen eene bortogt worden gesteld, oordeelen de Staten zulks onnoodig, dan zijn zij verandwoordelijk voor de goede Administratie van den comptabelen.

De gelden aan den comptabelen te verstrekken zullen in geen geval, hoe ook genaamd, mogen worden gebruikt dan tot betaling van daggelden aan arbeiders bij werken in dagloonen wordende uitgevoerd en verdere uitgaven welke dadelijk moeten worden voldaan en geen uitstel kunnen lijden.

De Staten doen aan Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat aanvragen voor de benoodigde sommen, aan den comptabelen te accorderen: zij geven tevens op de objecten welke uit die sommen zullen moeten betaald worden: zij doen de aanvragen vergezeld gaan van een behoorlijk door hen gecertificeerden staat der kas van den comptabelen.

Onze Minister voornoemd vraagt aan Ons in elk bijzonder geval autorisatie tot het verleenen der gelden ter goederekening.

Deze autorisatie gegeven zijnde, doet hij aanvrage tot betaling aan Onzen Minister van Financien op den voet en wijze voorgeschreven bij Ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 1 december 1819 N° 58|1 December 1819 N58]].

Als de opgemaakte ordonantien bij Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat zullen zijn ontvangen, doet hij die onverwijld aan de Staten der belanghebbende Provincien toekomen.

Alle dag of week lijsten en alle verdere stukken, welke door de Staten ten fine van betaling aan den comptabelen zullen worden toegezonden moeten zijn gecertificeerd door de Hoofd Ingenieur of als zoodanig fungerende Ingenieur en op dezelve zal vanwege de Staten '''fiat betaling''' moeten worden gesteld.

De rekeningen en verantwoordingen van de in dezen bedoelde comptabelen zullen door dezelve in triplo voor den 1 Februarij van elk Jaar volgende op dat, waar over de Rekening loopt, aan de Staten worden gezonden vergezeld met al de daartoe behoorende bescheiden: De Staten examineren dezelve, en doen ter zijde van elke post aanwijzen de daarmede coorresponderende Artikels, waaronder elk bijzonder object voorkomt bij de opgaven en begrootingen bedoeld bij Art 1 en 2 van Ons Besluit van [[Koninklijk Besluit 10 Mei 1820 N° 2|heden N° 2]] ; de gemelde Rekeningen in triplo met de bescheiden worden door de staten geadresseerd aan Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat welke dezelve ten fine van opneming en sluiting aan de Algemeene Rekenkamer verzendt: de batige of schaldelijke saldos derzelve worden in een volgende rekening in ontvang of uitgave gebragt.

=== Art 5 ===

De Staten zullen zorgvuldig toezien dat geene betalingen geschieden voor objecten welke niet zijn begrepen geweest in de opgave en Begrootingen bedoeld bij Art 1 en 2 van Ons Besluit van [[Koninklijk Besluit 10 Mei 1820 N° 2|heden N° 2]].

=== Art 6 ===

Gelijke zorg wordt aan Onzen Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat aanbevolen: welke bovendien zal waken dat in geen geval, hoe ook genaamd, de te doene betalingen de aan de Staten geaccordeerde soms overschrijden.

=== Art 7 ===

Ten aanzien van de dispositie der Staten over de opbrengsten der Provinciale wegen zullen gevolgd worden de maatregelen voorgeschreven bij de Reglementaire verordeningen gearresteerd bij Ons Besluit van den [[Koninklijk Besluit 17 december 1819 N° 1|17 December 1819 N 1]] mitsgaders zoodanige verdere bepalingen, als wij ons reserveren te dezen nader te maken.

Onze Minister van Binnenlandsche Zaken en Waterstaat, en van Financien zijn, ider voor zoo veel hem aangaat, belast met de uitvoering van het tegenwoordig Besluit, waarvan een afschrift zal worden gezonden aan den Raad van State, aan de Algemeene Rekenkamer en aan den Staats Kommissies benoemd bij ons secreet Besluit van den 13 Augustus 1818 Ls ff.

Gegeven 's Hage des 10 Mey 1820

Willem