Rapport N° 5515: verschil tussen versies

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{{Exh}} 25 Juli 1816 n° 49
1<sup>e</sup> Division N&deg; 5515: Project de classification des routes de grandes communication
La haye, le 23 juillet 1816
Sire,
Je me suis conformé aux ordres de Votre Majesté, en m'efforcauer de rénuir, dans le Couviau de ce mois, toutes les indications des besoine présumables de mon Département d'administration en 1817.
En m'occupant du Budget des routes, j'ai senti l'indispensable nécessité d'en soumettre la nomenclature à un système régulier. que fasse cesser la division encore existante sous ce rapport, entre les communications des Provinces Septentrionale, et celles de Provinces dus midi.
Les routes avaient été classées sous le {{fout|Dr}} Gouvernement, d'apres un système général qui embrassou tout l'immense territoire de l'Empire.
Le 28 7<sup>bre</sup> 1814 n&deg; 11 Votre Majesté modifia leur division suivant les besoine en la position des Provinces qui composoient alors le Royaume, et ne saissa le titre de grande communication, suivant le voeu de la loi fondamentale qu'aux débouchée d'un {{fout|Jutéren}} Général.
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Versie van 3 nov 2019 19:35

Onderdeel van Groote Wegen


Exh. 25 Juli 1816 n° 49

1e Division N° 5515: Project de classification des routes de grandes communication

La haye, le 23 juillet 1816

Sire,

Je me suis conformé aux ordres de Votre Majesté, en m'efforcauer de rénuir, dans le Couviau de ce mois, toutes les indications des besoine présumables de mon Département d'administration en 1817.

En m'occupant du Budget des routes, j'ai senti l'indispensable nécessité d'en soumettre la nomenclature à un système régulier. que fasse cesser la division encore existante sous ce rapport, entre les communications des Provinces Septentrionale, et celles de Provinces dus midi.

Les routes avaient été classées sous le Dr Gouvernement, d'apres un système général qui embrassou tout l'immense territoire de l'Empire.

Le 28 7bre 1814 n° 11 Votre Majesté modifia leur division suivant les besoine en la position des Provinces qui composoient alors le Royaume, et ne saissa le titre de grande communication, suivant le voeu de la loi fondamentale qu'aux débouchée d'un Jutéren Général.

La classification des routes dans les Provinces Méridionales dun' éprouver de même, en 1815, des altérations notable; mais qui ne furent pas en harmonie avec les mésures prises dans le Nord du Royaume.

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